Pour le compteur RECUP :

• Le compteur RECUP est alimenté par les annulations de séances de travail collectives liées aux aléas rencontrés par l’entreprise. Ces annulations de séances sont appelées R-.
• Les cas visés par ces annulations de séances sont des situations exceptionnelles imprévisibles et extérieures à l’entreprise recouvrant notamment :
• – les pannes et casses mécaniques ayant un impact sur le flux,
• – les ruptures d’approvisionnement,
• – les ruptures d’alimentation en énergie,
• – les orages,
• – les inondations,
• les aléas climatiques

• Lorsqu’une séance de travail est annulée (R-), elle incrémente la partie négative du compteur RECUP (comptabilisation d’1 séance R-) et est payée. Les primes liées à la tenue du poste ne sont pas payées.
• Lorsqu’une séance de récupération est planifiée (R+), elle incrémente la partie positive du compteur de récupération (comptabilisation d’une ½ séance R+) et est, de manière plus favorable que la loi, payée pour moitié*.
• De même, et également de manière plus favorable que la loi, les primes liées à la tenue du poste sont payées et une majoration équivalente à celle applicable dans le cadre de la réalisation d’heures supplémentaires est versée.
• Une exception au principe susvisé est faite pour les séances de récupération correspondant à des décalages de séance (pour aménager le départ en congés annuels ou organiser un pont avec un jour férié). Ainsi, ces séances ne font pas l’objet de paiement des heures, ni des majorations, dans la continuité des pratiques actuelles.

Pour la partie positive, le CMOD est alimenté par les séances de travail organisées en H+ collectives en horaire affiché. Pour la partie négative, le CMOD est alimenté par des annulations de séances de travail collectives communément appelées H- collectives, lorsque l’annulation de ces séances est liée au « business » de l’entreprise.  C’est-à-dire :

• la baisse de la demande commerciale,
• les problématiques liées à la saturation des parcs véhicules, les problématiques liées à la qualité en bout d’usine,
• les landings